LE CHALET COMTOIS
Présentation de la marque LE CHALET COMTOIS
Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CHALET COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE CHALET COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CHALET COMTOIS arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.
ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303725 - Publication au BOPI 2005-12-23
Renouvellement sans limitation n°2060554 - Publication au BOPI 1996-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607720 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21