Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA BICHE COMTOISE
ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1359980
Date de dépôt :
17/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2026
LA BICHE COMTOISE de ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN

Présentation de la marque LA BICHE COMTOISE

Déposée le 17 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BICHE COMTOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN domicilié(e) - 39570 - MONTMOROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 550 161 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque LA BICHE COMTOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BICHE COMTOISE arrivera à expiration en date du 17 janvier 2026.

ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIVJAC , LE COMTOIS RJ RIVOIRE-JACQUEMIN , RJ LE CHAUDRON , (Marque figurative) , L'ECUREUIL JURASSIEN , LE CHALET COMTOIS , RIJAC , LE MONTCIEL RJ , LA VACHE


ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN, Société anonyme à conseil d'administration - 39570 - MONTMOROT - France - SIREN 645550161


NOVAGRAAF FRANCE, SA, Mme ROGER Carole - Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303723 - Publication au BOPI 2005-12-23

Renouvellement sans limitation n°2060555 - Publication au BOPI 1996-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607723 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Fromage de Comté.