COMTE DES LOGES

ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN Société Anonyme

Présentation de la marque COMTE DES LOGES

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN domicilié(e) 39570 MONTMOROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 550 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque COMTE DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DES LOGES est expirée depuis le 27 novembre 2006.

ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RIVJAC , LE COMTOIS RJ RIVOIRE-JACQUEMIN , RJ LE CHAUDRON , (Marque figurative) , L'ECUREUIL JURASSIEN , LA BICHE COMTOISE , LE CHALET COMTOIS , RIJAC , LE MONTCIEL RJ