COMTE DES LOGES
Présentation de la marque COMTE DES LOGES
Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COMTE DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DES LOGES est expirée depuis le 27 novembre 2006.
ETABLISSEMENTS RIVOIRE-JACQUEMIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02