Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYALES
Numéro de dépôt :
1437535
Date de dépôt :
19/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1997
Présentation de la marque ROYALES
Déposée le 19 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RIVALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437535.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALES est expirée depuis le 19 janvier 1997.
ETABLISSEMENTS RIVALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17