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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS RICHET FRERES
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LES CAPETIENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAPETIENS
ETABLISSEMENTS RICHET FRERES

Numéro de dépôt :
1368131
Date de dépôt :
19/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2006

Présentation de la marque LES CAPETIENS

Déposée le 19 août 1986 par la société ETABLISSEMENTS RICHET FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAPETIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS RICHET FRERES domicilié(e) 13 Place Henri IV, 60300 SENLIS (dossier no 2073555) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 612 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2073555) - France.

La marque LES CAPETIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAPETIENS est expirée depuis le 19 août 2006.


ETABLISSEMENTS RICHET FRERES - 13 Place Henri IV, 60300 SENLIS (dossier no 2073555) - France - SIREN 317612406


NOVAMARK - (dossier no 2073555) - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 1996 n°2073555 - Publication au BOPI 1996-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.