Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RG. PAPETERIE
Etablissements RG PAPETERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1757371
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
10/09/2001
RG. PAPETERIE de Etablissements RG PAPETERIE

Présentation de la marque RG. PAPETERIE

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RG PAPETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « RG. PAPETERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RG PAPETERIE domicilié(e) 6 avenue Vercingétorix, 63000 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROBERT Jean-Jacques - France.

La marque RG. PAPETERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RG. PAPETERIE est expirée depuis le 10 septembre 2001.


Etablissements RG PAPETERIE (S.A.) - 6 avenue Vercingétorix, 63000 CLERMONT-FERRAND - France


M. ROBERT Jean-Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-05

Papeterie carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures adhésifs (matière collante) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et article du bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes.