Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA VILLE DE MEAUX
ETABLISSEMENTS REY GROBELLET ET ROLLAND

Numéro de dépôt :
92438777
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2002

Présentation de la marque A LA VILLE DE MEAUX

Déposée le 22 octobre 1992 par la société ETABLISSEMENTS REY GROBELLET ET ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A LA VILLE DE MEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS REY GROBELLET ET ROLLAND domicilié(e) 9 rue des Noyers, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 010 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque A LA VILLE DE MEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A LA VILLE DE MEAUX est expirée depuis le 22 octobre 2002.


ETABLISSEMENTS REY GROBELLET ET ROLLAND - 9 rue des Noyers, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 592010672


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Oeufs, lait, fromages à l'exception des fromages dits "brie" sauf "brie de Meaux", produits laitiers, graisses comestibles