Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URBALIS
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES (S.A.)

Numéro de dépôt :
92402741
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque URBALIS

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « URBALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 27590 PITRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES - France.

La marque URBALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBALIS est expirée depuis le 27 janvier 2002.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : LOZALIS , QUADRILIS , FLORLIS , CROISILIS


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES (S.A.) - 27590 PITRES - France


ETS RENE BOSMY STE NORMANDE DE CLOTURES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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