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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
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AQUACLO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUACLO
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
99800304
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2029

Présentation de la marque AQUACLO

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « AQUACLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39 Route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUACLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUACLO arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : TRILIS DIABL'O , DIABL'O , AEROCLO


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY-SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme - 39 Route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2009 n°2406598 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-05

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713664 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Clôtures et portails en matière plastique. Eléments plastiques de clôtures, de portails, notamment montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, lisses, raccords, supports.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.