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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
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PRIMALIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRIMALIS
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98728089
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2028

Présentation de la marque PRIMALIS

Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PRIMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Santarelli domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque PRIMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMALIS arrivera à expiration en date du 15 avril 2028.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : FIXOPLUS , NORMASPORT , TRILIS , MOBICABLE , MEDIACLO , SECURICLO , ROMANDY , NORMACLO , NORMACCORD , BILIS


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme - 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206


Santarelli - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2366104 - Publication au BOPI 2008-03-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672569 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Portail Grille de clôture métallique et non métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.