ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1554036
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2029
Présentation de la marque NORMACLO
Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORMACLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. GEORGE Michel domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque NORMACLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme - 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206
SANTARELLI, M. GEORGE Michel - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12
Renouvellement sans limitation le 19 août 1999 n°2151241 - Publication au BOPI 1999-08-19
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2009 n°2419405 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-30
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2019 n°2725936 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-19
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;clôtures métalliques, grilles de clôtures modulaires métalliques, treillis métalliques, constructions réalisées en treillis métallique telles qu'écrans pare-balles et pare-ballons et tunnels de protection pour terrains de sport, mains courantes métalliques, portails métalliques, notamment portails coulissants ou roulants, portails pivotants, barrières métalliques, notamment barrières levantes et barrières à chaîne;pièces et parties métalliques de tous les produits précités, avec ou sans revêtement de matières plastiques, notamment ossatures, panneaux, cadres, vantaux, mâts, poteaux, lisses, barreaux, tubes, rails, lattes, pièces de raccordement, visserie et boulonnerie métallique.Appareils, instruments, appareillages et dispositifs électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, vidéo, optiques, de commande, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance et de secours (sauvetage);appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons, images et/ou données;supports d'enregistrement magnétiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs;serrurerie électrique et électronique, dispositifs électriques et électroniques d'ouverture et de contrôle d'accès, cartes magnétiques et/ou à microprocesseur pour de tels dispositifs;dispositifs de détection électronique d'intrusion périmétrique, câbles et fils conducteurs pour de tels dispositifs;alarmes électriques et électroniques;caméras de surveillance, appareils et dispositifs de télévision en circuit fermé;émetteurs et récepteurs radio;installations, postes et combinés téléphoniques;interphones;cellules photo-électriques;armoires et pupitres de commande pour appareils électriques ou électroniques, contacteurs, commutateurs et boutons poussoirs électriques; pièces et parties de tous les produits précités
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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