Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORMACCORD
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3254598
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2023
NORMACCORD de ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES

Présentation de la marque NORMACCORD

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39, route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque NORMACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMACCORD est expirée depuis le 31 octobre 2023.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : PRIMALIS , FIXOPLUS , NORMASPORT , TRILIS , MOBICABLE , MEDIACLO , SECURICLO , ROMANDY , NORMACLO , BILIS


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme - 39, route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2013 n°2541801 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-10-18

Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement métalliques ; constructions entièrement ou principalement métalliques, transportables ou non transportables ; câbles et fils entièrement ou principalement métalliques, non électriques, y compris câbles et fils métalliques plastifiés ou gainés de plastique ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; verrous ; clôtures entièrement ou principalement métalliques, y compris clôtures de treillis soudé, clôtures barreaudées, clôtures grillagées ; grilles entièrement ou principalement métalliques ; grilles et clôtures décoratives, entièrement ou principalement métalliques ; grilles de clôtures modulaires, entièrement ou principalement métalliques ; huisseries entièrement ou principalement métalliques ; portes entièrement ou principalement métalliques ; portails entièrement ou principalement métalliques, y compris portails roulants, portails coulissants, portails autoportants, portails pivotants, portails motorisés ; portiques de guidage, entièrement ou principalement métalliques, pour portails ; portillons entièrement ou principalement métalliques ; barrières entièrement ou principalement métalliques, y compris barrières levantes et barrières à chaîne ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes et portails ; ferme-porte (non électriques) ; treillis entièrement ou principalement métalliques, y compris treillis soudés ; treillis métalliques plastifiés ou gainés de plastique ; grillages entièrement ou principalement métalliques ; grillages métalliques plastifiés ou gainés de plastique ; constructions entièrement ou principalement métalliques réalisées en treillis ou grillage ; claies entièrement ou principalement métalliques ; mains courantes entièrement ou principalement métalliques ; clôtures de piscines, entièrement ou principalement métalliques ; clôtures d'installations et de terrains de sport, entièrement ou principalement métalliques ; clôtures et écrans pare-balles et pare-ballons, entièrement ou principalement métalliques ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités et éléments modulaires pour ceux-ci, tous entièrement ou principalement métalliques, avec ou sans revêtement de matières plastiques, y compris : ossatures, panneaux, vantaux, cadres, profilés, mâts, poteaux, potences, montants, rails, barres, barreaux, tiges, tubes, traverses, lisses, lattes, raccords, platines, bavolets, embouts, supports, jambes de force, raidisseurs, étriers, attaches, colliers d'attache, pièces de raccordement, pièces de fixation, pitons, visserie, boulonnerie, rondelles, écrous, galets de roulement ; enseignes entièrement ou principalement métalliques ; plaques publicitaires ou commerciales, entièrement ou principalement métalliques ; plaques d'identité entièrement ou principalement métalliques ; plaques d'immatriculation entièrement ou principalement métalliques. Appareils, instruments, appareillages et dispositifs électriques ou électroniques de commande, de signalisation, de surveillance ; appareils et instruments d'alarme ; clôtures électrifiées ; serrurerie électrique ; serrurerie électronique ; dispositifs électriques ou électroniques d'ouverture, de fermeture et de contrôle d'accès ; cartes et badges magnétiques et/ou à microprocesseur pour de tels dispositifs ; lecteurs de cartes ou de badges pour contrôle d'accès ; ferme-porte électriques ; lames palpeuses (dispositifs de sécurité) pour portails motorisés ; dispositifs de détection électroniques d'intrusion périmétrique et câbles et fils conducteurs pour de tels dispositifs ; câbles et fils électriques ; faisceaux de câbles électriques ; alarmes électriques et électroniques ; caméras de surveillance ; appareils et dispositifs de télévision en circuit fermé ; émetteurs et récepteurs radio, à infrarouge ou par courant porteur ; interphones ; cellules photoélectriques ; cellules de sécurité émetteur-récepteur, notamment pour portails et dispositifs de contrôle d'accès ; feux clignotants (signalisation lumineuse), notamment pour portails et dispositifs de contrôle d'accès ; armoires et pupitres de commande pour appareils électriques ou électroniques ; armoires de commande électrique, boîtes à boutons (commandes électriques), commandes à clavier codé et télécommandes, notamment pour portails et dispositifs de contrôle d'accès ; contacteurs (électricité) ; commutateurs et boutons-poussoirs électriques ; électroaimants ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; gabarits (instruments de mesure) ; enseignes lumineuses ; enseignes mécaniques ; logiciels pour contrôle d'accès ; logiciels se rapportant au domaine des portails, des clôtures, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction, y compris : logiciels d'application accessibles en ligne, logiciels d'application consistant en une bibliothèque de documents techniques ainsi que de photos et de croquis, logiciels d'application destinés à des prescripteurs (bureaux d'études, architectes, entrepreneurs de construction, poseurs professionnels, collectivités), à des clients ou des prospects, logiciels d'exploration permettant d'accéder à des services d'information numérique en ligne, de rechercher et visualiser des données et informations (à savoir : catalogues et documentations électroniques, notices de produits et de pose, certificats de conformité, logiciels d'études, argumentaires multimédias), logiciels d'aide à la détermination des nature et quantité de matériaux et éléments de construction nécessaires à la réalisation des ouvrages, logiciels d'aide à la rédaction de descriptifs et à la commande des produits, logiciels de prise et gestion de commandes, logiciels de calcul et réactualisation de devis, logiciels de facturation, de visualisation du prix de revient, de suivi de chantiers, logiciels de gestion de fichiers de clients, logiciels de formation ; bases de données enregistrées dans le domaine des portails, des clôtures, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction ; supports d'enregistrement magnétiques et/ou optiques et/ou électroniques et/ou numériques des logiciels et bases de données précités, y compris disquettes, disques optiques compacts, cédéroms et disques numériques polyvalents ; publications électroniques (téléchargeables), y compris lettres et bulletins d'information électroniques, journaux électroniques, magazines électroniques, tous dans le domaine des portails, des clôtures, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction. Porte-clés, les produits précités ayant un caractère publicitaire.Produits de l'imprimerie, y compris imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, fiches de produits, classeurs de fiches de produits, notices de pose, dépliants, brochures, catalogues, répertoires, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, bulletins, publications, livres, cahiers, guides, manuels, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraison, affiches, plans, tous dans le domaine des portails, des clôtures, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction ; papeterie, autocollants, agendas, calendriers, presse-papiers, instruments pour écrire, articles de bureau (autres que les meubles), articles pour reliures, reliures, porte-affiches en carton, panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton, tous les produits précités ayant un caractère promotionnel ou publicitaire ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils), dans le domaine des portails, des clôtures, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction. Enseignes et plaques publicitaires ou commerciales, en bois et/ou en matières plastiques ; porte affiches (cadres pour encadrement) ; porte affiches (meubles). Tee-shirts, casquettes, tous les produits précités ayant un caractère publicitaire. Publicité pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; distribution et diffusion de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, prospectus, imprimés et échantillons, pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et/ou publicitaires concernant des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; location d'espaces et temps publicitaires dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services, y compris sous forme électronique, dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; constitution et mise à jour de fichiers de clients (saisie et traitement de données à savoir compilation et systématisation de données) pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; sélection (promotion) de produits et de services pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; services de mercatique pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; démonstration de produits pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; organisation d'opérations de promotion des ventes et des services pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; services d'aide à l'organisation des affaires d'un réseau commercial de poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès, à buts promotionnels et/ou publicitaires ; publicité par correspondance, par télécopie ou par courrier électronique pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; affichage publicitaire dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; publicité et promotion en ligne dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; organisation de foires, salons, expositions, animations et manifestations, tous à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou publicitaires, dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; informations commerciales et d'affaires dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; aide aux poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès dans leur stratégie commerciale ; aide à la direction et à la conduite des affaires pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; administration commerciale pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; compilation et exploitation de données statistiques et information statistique, dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; recherche de marché, étude de marché, enquête de marché et sondage d'opinion, tous dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; relations publiques pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; services d'abonnement à des journaux, magazines et périodiques, imprimés ou électroniques, pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; abonnement à des services de télécommunications pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; travaux de bureau, reproduction de documents et mise en plage de documents, tous pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; recueil, systématisation et gestion de données dans un fichier central, dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès à savoir collecte, saisie et compilation de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données, dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès à savoir collecte, saisie et compilation de données ; mise à jour de bases de données (saisie et traitement de données à savoir collecte et compilation de données), dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès. Services d'installation, de pose, de montage, d'assemblage, d'entretien, de maintenance et de réparation, à savoir de constructions, de clôtures, de grilles, de mains courantes, de portes, de portails, de serrures, de dispositifs d'ouverture, de fermeture et de contrôle d'accès, d'appareils et instruments de signalisation, d'alarme, de surveillance, d'intercommunication ; informations en matière d'installation, de pose, de montage, d'assemblage, d'entretien, de maintenance et de réparation, notamment de constructions, de clôtures, de grilles, de mains courantes, de portes, de portails, de serrures, de dispositifs d'ouverture, de fermeture et de contrôle d'accès, d'appareils et instruments de signalisation, d'alarme, de surveillance, d'intercommunication, lesdites informations étant consultables ou disponibles notamment en ligne. Formation pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès, y compris formation par moyens interactifs ou en ligne ; formation pratique (démonstration) dans le domaine des portails, des clôtures et des dispositifs de contrôle d'accès, notamment formation à la pose des produits précités ; formation à la mercatique et aux techniques de vente pour des poseurs professionnels de clôtures, de portails et de dispositifs de contrôle d'accès ; enseignement de la réglementation applicable dans le domaine de la construction ; édition et publication d'ouvrages imprimés, de documents audio et audiovisuels enregistrés, de publications électroniques en ligne, y compris à buts d'enseignement et de formation, tous dans le domaine des portails, des clôtures, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction ; prêt et location de livres, de périodiques, de documents audio et audiovisuels, tous dans le domaine des portails, des clôtures, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction ; réalisation (élaboration), montage et production de documents audio et audiovisuels, de programmes radiophoniques et de télévision, y compris à buts d'enseignement et de formation, tous dans le domaine des portails, des clôtures, des dispositifs de contrôle d'accès et de la construction ; organisation de concours, de salons, d'expositions, à buts d'enseignement, de formation, culturels et/ou de divertissement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.