ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3129192
Date de dépôt :
02/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
Présentation de la marque FIXOPLUS
Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FIXOPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque FIXOPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société anonyme - 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2011 n°2481892 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-10-11
Pièces de raccordement entièrement ou principalement métalliques, visserie et boulonnerie métalliques, y compris pour panneaux, pour treillis, pour clôtures et poteaux de clôtures. Pièces de raccordement entièrement ou principalement non métalliques, visserie et boulonnerie non métalliques, y compris pour panneaux, pour treillis, pour clôtures et poteaux de clôtures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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