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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
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BILIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BILIS
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95578641
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2025

Présentation de la marque BILIS

Déposée le 3 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39, route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BILIS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : PRIMALIS , FIXOPLUS , NORMASPORT , TRILIS , MOBICABLE , MEDIACLO , SECURICLO , ROMANDY , NORMACLO , NORMACCORD


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY – SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme - 39, route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289976 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593254 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement métalliques; constructions entièrement ou principalement métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; visserie et boulonnerie métalliques; profilés métalliques; portes et huisseries métalliques; clôtures métalliques; treillis métalliques, y compris treillis soudés, notamment pour clôtures; grilles métalliques; claies métalliques; éléments métalliques de clôtures, notamment montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, lisses, raccords, supports; enseignes en métal; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques