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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements RELIGIEUX
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TAVOMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAVOMAT
Etablissements RELIGIEUX (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1395974
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/1997

Présentation de la marque TAVOMAT

Déposée le 24 février 1987 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RELIGIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TAVOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RELIGIEUX domicilié(e) Rue de la Gare, TAVAUX, 02250 MARLE-SUR-SERRE (Aisne). - France.

La marque TAVOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAVOMAT est expirée depuis le 24 février 1997.


Etablissements RELIGIEUX (Société anonyme) - Rue de la Gare, TAVAUX, 02250 MARLE-SUR-SERRE (Aisne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198748 - Publication au BOPI 1996-03-07

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198747 - Publication au BOPI 1996-03-07

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment accessoires pour tracteurs et matériels agricoles, roues, roues métalliques juxtaposées aux pneus ou remplaçant ceux-ci, barillets de jumelage de roues, jantes et voiles de roues, cercles et étoiles de liaison destinés à renforcer des roues, ou les adapter sur des voiles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.