Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS REGNAULT
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETABLISSEMENTS REGNAULT (S.A.), chemin des Huguenots, 26000 VALENCE.

Numéro de dépôt :
1225210
Date de dépôt :
21/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/1993
Marque figurative de ETABLISSEMENTS REGNAULT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS REGNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS REGNAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225210.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 janvier 1993.

ETABLISSEMENTS REGNAULT a également déposé les autres marques suivantes : CRAYOMARKER , GARAP , STABILIOR , VALCOLOR , TOTEM , CRAYOMARQUEUR , R , PINSOCOLOR , CRAYOMATIC , ATOGLASS


ETABLISSEMENTS REGNAULT (S.A.), chemin des Huguenots, 26000 VALENCE. - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Appareils, instruments et produits pour écrire et dessiner, papier et articles en papier;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles).