Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEP'COLIS
Numéro de dépôt :
1307743
Date de dépôt :
19/04/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
19/04/1995
Présentation de la marque HEP'COLIS
Déposée le 19 avril 1985 par Etablissements REGIS MARTELET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « HEP'COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque HEP'COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°21835 - Publication au BOPI 1985-40