Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POINTEC
ETABLISSEMENTS RECOULES ET FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1412840
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/1997

Présentation de la marque POINTEC

Déposée le 10 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RECOULES ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POINTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RECOULES ET FILS domicilié(e) Zone Industrielle, 77330 OZOIR LA FERRIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD. - France.

La marque POINTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POINTEC est expirée depuis le 10 juin 1997.

ETABLISSEMENTS RECOULES ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : UNIREC , EFIREC , POLYREC


ETABLISSEMENTS RECOULES ET FILS (S.A.) - Zone Industrielle, 77330 OZOIR LA FERRIERE. - France


CABINET VIARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).