Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAZOL FAUILLET
/
ROTO-SCATTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTO-SCATTER
ETABLISSEMENTS RAZOL (Société anonyme), FAUILLET, TONNEINS (Lot-et-Garonne).

Numéro de dépôt :
1177970
Date de dépôt :
11/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque ROTO-SCATTER

Déposée le 11 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAZOL FAUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTO-SCATTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAZOL FAUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque ROTO-SCATTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ROTO-SCATTER est expirée depuis le 11 mars 1991.


ETABLISSEMENTS RAZOL (Société anonyme), FAUILLET, TONNEINS (Lot-et-Garonne). - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.