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Marques déposées par Etablissements Raymond PROUST
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PERMATIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERMATIC
Etablissements Raymond PROUST -

Numéro de dépôt :
1013613
Date de dépôt :
06/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PERMATIC

Déposée le 6 avril 1977 par Etablissements Raymond PROUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PERMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Raymond PROUST - domicilié(e) société anonyme - 5 & 7, Place de l'Adjudant Vincenot - PARIS 20ème - France.

La marque PERMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PERMATIC est expirée depuis le 6 avril 1987.

Etablissements Raymond PROUST a également déposé les autres marques suivantes : PERMATIC , PERMATIC


Etablissements Raymond PROUST - - société anonyme - 5 & 7, Place de l'Adjudant Vincenot - PARIS 20ème - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Filtres à air, filtres à huile, filtres à essence, silencieux et tous accessoires automobiles en général.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.