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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAVIER-TOUZARD
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3 DRT AB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3 DRT AB
ETABLISSEMENTS RAVIER-TOUZARD, société anonyme

Numéro de dépôt :
1334811
Date de dépôt :
13/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/1995

Présentation de la marque 3 DRT AB

Déposée le 13 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAVIER-TOUZARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 3 DRT AB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAVIER-TOUZARD domicilié(e) 57/59, avenue Carnot, 94230 CACHAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUSEIN Jacques - France.

La marque 3 DRT AB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 DRT AB est expirée depuis le 13 décembre 1995.

ETABLISSEMENTS RAVIER-TOUZARD a également déposé les autres marques suivantes : ZEUS


ETABLISSEMENTS RAVIER-TOUZARD, société anonyme - 57/59, avenue Carnot, 94230 CACHAN - France


Mr DUSEIN Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

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