Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1026898
Date de dépôt :
05/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RAQUILLET-CHABAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026898.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 5 septembre 1987.
Etablissements RAQUILLET-CHABAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015