Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Etablissements RAQUILLET-CHABAS, BERLINGOTS SAINT-CHRISTOPHE S.A.

Numéro de dépôt :
1026898
Date de dépôt :
05/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RAQUILLET-CHABAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RAQUILLET-CHABAS domicilié(e) Boulevard de Graville, CARPENTRAS (Vaucluse). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026898.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 5 septembre 1987.

Etablissements RAQUILLET-CHABAS a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTOPHE RC , ERCET


Etablissements RAQUILLET-CHABAS, BERLINGOTS SAINT-CHRISTOPHE S.A. - Boulevard de Graville, CARPENTRAS (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-015

Tous produits de confiserie.