Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARGUERITES
ETABLISSEMENTS RAILH S.A

Numéro de dépôt :
3108290
Date de dépôt :
28/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2011

Présentation de la marque LES MARGUERITES

Déposée le 28 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MARGUERITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RAILH domicilié(e) BP 4, 24230 LAMOTHE MONTRAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS RAILH S.A - France.

La marque LES MARGUERITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARGUERITES est expirée depuis le 28 juin 2011.

ETABLISSEMENTS RAILH a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'AMBERT , LES CHATEAUX DE MONVOISIN , COMTE D'AMBERT , LES CHATEAUX DE MONVOISIN


ETABLISSEMENTS RAILH S.A - BP 4, 24230 LAMOTHE MONTRAVEL - France


ETABLISSEMENTS RAILH S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Vins blancs, vins rosés, vins rouges de table Vins blancs, vins rosés, vins rouges d'Appellation d'Origine Contrôlée Vins blancs, vins rosés, vins rouges de Pays.