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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements RAILH
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LES CHATEAUX DE MONVOISIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHATEAUX DE MONVOISIN
Etablissements RAILH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1741040
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque LES CHATEAUX DE MONVOISIN

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RAILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHATEAUX DE MONVOISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RAILH domicilié(e) LAMOTHE-MONTRAVEL, 24230 VELINES - France.

La marque LES CHATEAUX DE MONVOISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHATEAUX DE MONVOISIN est expirée depuis le 28 septembre 1999.

Etablissements RAILH a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'AMBERT , LES CHATEAUX DE MONVOISIN , COMTE D'AMBERT , LES MARGUERITES


Etablissements RAILH (S.A.) - LAMOTHE-MONTRAVEL, 24230 VELINES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

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