Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements RAILH
/
COMTE D'AMBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE D'AMBERT
Etablissements RAILH S.A.

Numéro de dépôt :
92428526
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque COMTE D'AMBERT

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissements RAILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMTE D'AMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements RAILH domicilié(e) 24230 LAMOTHE MONTRAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETABLISSEMENTS RAILH S.A. - France.

La marque COMTE D'AMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE D'AMBERT est expirée depuis le 23 juillet 2002.

Etablissements RAILH a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'AMBERT , LES CHATEAUX DE MONVOISIN , LES MARGUERITES , LES CHATEAUX DE MONVOISIN


Etablissements RAILH S.A. - 24230 LAMOTHE MONTRAVEL - France


ETABLISSEMENTS RAILH S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Vins blancs vins rouges vins rosés d'Appellation d'Origine contrôlée ou vins de table