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Marques déposées par la société Etablissements R. TRUBERT
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DISCOTETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISCOTETE
Etablissements R. TRUBERT

Numéro de dépôt :
1300816
Date de dépôt :
28/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2005

Présentation de la marque DISCOTETE

Déposée le 28 février 1985 par la société Etablissements R. TRUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCOTETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements R. TRUBERT domicilié(e) 6, avenue Gustave Eiffel GELLAINVILLE, 28630 CHARTRES (dossier no 2044464) - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 801 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON domicilié(e) (dossier no 2044464) - France.

La marque DISCOTETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISCOTETE est expirée depuis le 28 février 2005.


Etablissements R. TRUBERT - 6, avenue Gustave Eiffel GELLAINVILLE, 28630 CHARTRES (dossier no 2044464) - France - SIREN 549801652


HUD Robert CABINET COLLIGNON - (dossier no 2044464) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 1995 n°2044464 - Publication au BOPI 1995-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 28 avril 1997 - Changement de dénomination n°236395 - Publication au BOPI 1997-04-28

Inscription le 28 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236394 - Publication au BOPI 1997-04-28

Inscription le 20 février 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°181889 - Publication au BOPI 1995-02-20

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