Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONSTOP
Numéro de dépôt :
1002557
Date de dépôt :
24/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PONSTOP
Déposée le 24 novembre 1976 par ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PONSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PONSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PONSTOP est expirée depuis le 24 novembre 1986.
ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-004