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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE
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PONSLOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONSLOC
ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1298817
Date de dépôt :
11/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2005

Présentation de la marque PONSLOC

Déposée le 11 février 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONSLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE domicilié(e) Rue des Moulins, 10200 Fontaine (dossier no 2043773) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 086 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2043773) - France.

La marque PONSLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONSLOC est expirée depuis le 11 février 2005.

ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : SERIPONS , LOCFLUX , PONS , HUG JET , SERIPONS , LOCTRONIC , PONSTAR , PONS , SPHERJET , PONSTOP


ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE (S.A.) - Rue des Moulins, 10200 Fontaine (dossier no 2043773) - France - SIREN 542086178


CABINET MALEMONT - (dossier no 2043773) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1995 n°2043773 - Publication au BOPI 1995-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 17 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°180577 - Publication au BOPI 1995-01-17

Raccords de tout type verrouillables ou non pour tuyaux, tuyauteries et canalisations;tuyaux métalliques, flexibles ou semi-rigides;parties et accessoires pour tous les produits précités non compris dans d'autres classes; appareils de distribution de liquide ou de gaz équipés de ces produits et non compris dans d'autres classes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.