Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMETA
ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1615625
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2000

Présentation de la marque ARMETA

Déposée le 17 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARMETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE domicilié(e) 108, rue de la Folie-Méricourt, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque ARMETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMETA est expirée depuis le 17 septembre 2000.

ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : SERIPONS , LOCFLUX , PONS , HUG JET , SERIPONS , LOCTRONIC , PONSTAR , PONS , SPHERJET , PONSTOP


ETABLISSEMENTS R. PONS ET COMPAGNIE (S.A.) - 108, rue de la Folie-Méricourt, 75011 PARIS - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Tuyaux, en particulier tuyaux d'incendie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.