Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINCET ET BARATTE
ETABLISSEMENTS R. PINCET & J. BARATTE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1370715
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1996

Présentation de la marque PINCET ET BARATTE

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. PINCET & J. BARATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PINCET ET BARATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. PINCET & J. BARATTE domicilié(e) 10, rue de l'Oasis, 92800 PUTEAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque PINCET ET BARATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINCET ET BARATTE est expirée depuis le 16 septembre 1996.


ETABLISSEMENTS R. PINCET & J. BARATTE, Société anonyme - 10, rue de l'Oasis, 92800 PUTEAUX. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Joints de chaussées, appuis pour ouvrages d'art, pièces mécaniques constituées au moins en partie en caoutchouc ou élastomère ayant notamment pour objet d'assurer l'étanchéité, l'amortissement ou l'accouplement élastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.