Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FENIL
Etablissements R. PERRILLAT & FILS S.A., zone artisanale, avenue de Genève, 74700 SALLANCHES.

Numéro de dépôt :
1208770
Date de dépôt :
09/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1992
LE FENIL de Etablissements R. PERRILLAT & FILS

Présentation de la marque LE FENIL

Déposée le 9 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Etablissements R. PERRILLAT & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FENIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements R. PERRILLAT & FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque LE FENIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FENIL est expirée depuis le 9 juillet 1992.

Etablissements R. PERRILLAT & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LE COL DES ARAVIS , LE CLOS DU PIN , LE FENIL


Etablissements R. PERRILLAT & FILS S.A., zone artisanale, avenue de Genève, 74700 SALLANCHES. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Fromages, et plus particulièrement de la tomme de Savoie.