Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES GRADUELS
Numéro de dépôt :
947323
Date de dépôt :
23/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LES GRADUELS
Déposée le 23 février 1976 par Etablissements R. Meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES GRADUELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LES GRADUELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°101867 - Publication au BOPI 1977-503