Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements R. LEBRANCHU & Fils
/
MODUL'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'OR
Etablissements R. LEBRANCHU & Fils (S.A.)

Numéro de dépôt :
1355307
Date de dépôt :
04/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/1995
MODUL\'OR de Etablissements R. LEBRANCHU & Fils

Présentation de la marque MODUL'OR

Déposée le 4 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) Etablissements R. LEBRANCHU & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUL'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements R. LEBRANCHU & Fils domicilié(e) 112 bis/114, rue Armand Silvestre, 92400 COURBEVOIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P. MAILLARD. - France.

La marque MODUL'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'OR est expirée depuis le 4 avril 1995.

Etablissements R. LEBRANCHU & Fils a également déposé les autres marques suivantes : FAMT


Etablissements R. LEBRANCHU & Fils (S.A.) - 112 bis/114, rue Armand Silvestre, 92400 COURBEVOIE. - France


P. MAILLARD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Appareils et installations de chauffage utilisant toutes sources d'énergie et fluides caloriporteurs; radiateurs et en particulier convecteurs, plinthes, radiateurs, panneaux et parois chauffantes sous toutes leurs formes fixes ou mobiles.