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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS R LATREUILLE
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LATREUILLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LATREUILLE
ETABLISSEMENTS R LATREUILLE, SAS

Numéro de dépôt :
3768454
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2030
LATREUILLE de ETABLISSEMENTS R LATREUILLE

Présentation de la marque LATREUILLE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS R LATREUILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LATREUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS R LATREUILLE domicilié(e) PIED SEC, 17260 GEMOZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 468 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE - France.

La marque LATREUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LATREUILLE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.

ETABLISSEMENTS R LATREUILLE a également déposé les autres marques suivantes : L , EXOSE SUCRE DE RAISIN


ETABLISSEMENTS R LATREUILLE, SAS - PIED SEC, 17260 GEMOZAC - France - SIREN 301468153


SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 4 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°791950 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748836 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Distillerie.