Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RB
ETABLISSEMENTS R. BELLANGER S.A.

Numéro de dépôt :
1074757
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RB

Déposée le 6 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. BELLANGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS R. BELLANGER domicilié(e) LA CROIX DES LANDES 53940 SAINT BERTHEVIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque RB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RB est expirée depuis le 6 novembre 1988.


ETABLISSEMENTS R. BELLANGER S.A. - LA CROIX DES LANDES 53940 SAINT BERTHEVIN. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023

Silencieux automobiles tubes d'échappement, et tous articles à base de tôle et de tubes métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.