Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT QUINSON
ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
96648092
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque POT QUINSON

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POT QUINSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye , 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & PARTENAIRES Conseil en Propriété Industrielle Bureau Europe - France.

La marque POT QUINSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648092.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT QUINSON est expirée depuis le 24 octobre 2006.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.) - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye , 69820 FLEURIE - France


MEYER & PARTENAIRES Conseil en Propriété Industrielle Bureau Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Vins d'appellation d'origine Beaujolais contrôlée