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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON
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POT QUINSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POT QUINSON
ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
95595995
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2005

Présentation de la marque POT QUINSON

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POT QUINSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque POT QUINSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595995.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POT QUINSON est expirée depuis le 3 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.) - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Vins d'appellation Beaujolais contrôlée