Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERLOTIN
ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
96616606
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque MERLOTIN

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERLOTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque MERLOTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERLOTIN est expirée depuis le 15 mars 2006.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.) - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France - SIREN 304306780


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Vin de pays et d'appellation d'origine issus exclusivement du cépage MERLOT, spiritueux, liqueurs