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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements QUINSON
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MARQUISAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARQUISAT
Etablissements QUINSON S.A.

Numéro de dépôt :
1278772
Date de dépôt :
12/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
MARQUISAT de Etablissements QUINSON

Présentation de la marque MARQUISAT

Déposée le 12 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARQUISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye St Laurent d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2265722) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2265722) - 67290 - France.

La marque MARQUISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUISAT est expirée depuis le 12 juillet 2014.

Etablissements QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES FOUDRES DU DUC


Etablissements QUINSON S.A. - Château de l'Abbaye St Laurent d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2265722) - 69820 - France - SIREN 304306780


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2265722) - 67290 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265722 - Publication au BOPI 2004-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392623 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392622 - Publication au BOPI 2004-05-13

Renouvellement sans limitation n°2035721 - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556933 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Vins rouges ou blancs, vins mousseux.