Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOUDRES DU DUC
ETABLISSEMENTS QUINSON, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98746544
Date de dépôt :
13/08/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2008

Présentation de la marque LES FOUDRES DU DUC

Déposée le 13 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FOUDRES DU DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque LES FOUDRES DU DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOUDRES DU DUC est expirée depuis le 13 août 2008.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON, (Société Anonyme) - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.