Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON
/
LE POT FANNY VENDANGE 1996
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE POT FANNY VENDANGE 1996
ETABLISSEMENTS QUINSON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96648091
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2016

Présentation de la marque LE POT FANNY VENDANGE 1996

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POT FANNY VENDANGE 1996 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2322576) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2322576) - 67000 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POT FANNY VENDANGE 1996 est expirée depuis le 24 octobre 2016.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON société par actions simplifiée - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2322576) - 69820 - France - SIREN 304306780


Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2322576) - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2006 n°2322576 - Publication au BOPI 2006-09-08

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333162 - Publication au BOPI 2001-10-22

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins d'appellation d'origine Beaujolais contrôlée