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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS QUINSON
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LA CUVEE DES TROTTEURS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DES TROTTEURS
ETABLISSEMENTS QUINSON

Numéro de dépôt :
93454133
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2013

Présentation de la marque LA CUVEE DES TROTTEURS

Déposée le 3 février 1993 par la société ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE DES TROTTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2236534) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20, place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2236534) - 67000 - France.

La marque LA CUVEE DES TROTTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUVEE DES TROTTEURS est expirée depuis le 3 février 2013.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES FOUDRES DU DUC


ETABLISSEMENTS QUINSON - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2236534) - 69820 - France - SIREN 304306780


MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20, place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2236534) - 67000 - France


Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331555 - Publication au BOPI 2001-09-25

Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236534 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556935 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, spiritueux et liqueurs