Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.L. QUINSON
ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
96648093
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque J.L. QUINSON

Déposée le 24 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « J.L. QUINSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & PARTENAIRES Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque J.L. QUINSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648093.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.L. QUINSON est expirée depuis le 24 octobre 2006.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.) - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France


MEYER & PARTENAIRES Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Vins d'appellation d'origine Beaujolais contrôlée