Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements QUINSON
/
DOMAINE DU MARQUISAT PASQUIER-DESVIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MARQUISAT PASQUIER-DESVIGNES
Etablissements QUINSON S.A.

Numéro de dépôt :
1384402
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2014
DOMAINE DU MARQUISAT PASQUIER-DESVIGNES de Etablissements QUINSON

Présentation de la marque DOMAINE DU MARQUISAT PASQUIER-DESVIGNES

Déposée le 29 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) Etablissements QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU MARQUISAT PASQUIER-DESVIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye St-Laurent d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2265370) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2265370) - 67290 - France.

La marque DOMAINE DU MARQUISAT PASQUIER-DESVIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU MARQUISAT PASQUIER-DESVIGNES est expirée depuis le 29 mai 2014.

Etablissements QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


Etablissements QUINSON S.A. - Château de l'Abbaye St-Laurent d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2265370) - 69820 - France - SIREN 304306780


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC,67290 PETERSBACH (dossier no 2265370) - 67290 - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265370 - Publication au BOPI 2004-05-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 7 septembre 1993 - Transmission de propriété n°165171 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392623 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 10 juin 1996 - Changement d'adresse n°202007 - Publication au BOPI 1996-06-10

Inscription le 13 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392622 - Publication au BOPI 2004-05-13

Renouvellement sans limitation n°2033153 - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 30 août 2011 - Changement de nature juridique n°556933 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).