Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLACHET
ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
96634058
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU CLACHET

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CLACHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque DOMAINE DU CLACHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634058.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLACHET est expirée depuis le 9 juillet 2006.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.) - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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