Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON
/
CUVEE DE LA JOIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA JOIE
ETABLISSEMENTS QUINSON Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1396950
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2017

Présentation de la marque CUVEE DE LA JOIE

Déposée le 27 février 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE LA JOIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye SAINT LAURENT D'ARPAYE,69820 FLEURIE (dossier no 2326667) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326667) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DE LA JOIE est expirée depuis le 27 février 2017.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES FOUDRES DU DUC


ETABLISSEMENTS QUINSON Société Anonyme - Château de l'Abbaye SAINT LAURENT D'ARPAYE,69820 FLEURIE (dossier no 2326667) - 69820 - France - SIREN 304306780


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2326667) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326667 - Publication au BOPI 2006-11-08

Renouvellement sans limitation n°2077267 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 11 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°523568 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-11

Des vins et autres boissons alcooliques, à l'exception des bières.