Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'ABBAYE
ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.)

Numéro de dépôt :
95595599
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2005

Présentation de la marque CUVEE DE L'ABBAYE

Déposée le 31 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France.

La marque CUVEE DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595599.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DE L'ABBAYE est expirée depuis le 31 octobre 2005.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON (S.A.) - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Vins d'appellation Beaujolais contrôlée