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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON
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CUVEE A L'ANCIENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE A L'ANCIENNE
ETABLISSEMENTS QUINSON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96657159
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2016

Présentation de la marque CUVEE A L'ANCIENNE

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE A L'ANCIENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2328296) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2328296) - 67000 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE A L'ANCIENNE est expirée depuis le 20 décembre 2016.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES FOUDRES DU DUC


ETABLISSEMENTS QUINSON société par actions simplifiée - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2328296) - 69820 - France - SIREN 304306780


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2328296) - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328296 - Publication au BOPI 2006-12-01

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333162 - Publication au BOPI 2001-10-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins d'appellation d'origine Beaujolais contrôlée