Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON
/
CHEMIN DES PAPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMIN DES PAPES
ETABLISSEMENTS QUINSON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97664818
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2007

Présentation de la marque CHEMIN DES PAPES

Déposée le 18 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMIN DES PAPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque CHEMIN DES PAPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN DES PAPES est expirée depuis le 18 février 2007.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON, Société Anonyme - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpaye, 69820 FLEURIE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée COTES DU RHONE