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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON
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CHEMIN DES PAPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEMIN DES PAPES
ETABLISSEMENTS QUINSON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96657157
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2016

Présentation de la marque CHEMIN DES PAPES

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMIN DES PAPES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS QUINSON domicilié(e) Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2328291) - 69820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 306 780 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires domicilié(e) Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2328291) - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEMIN DES PAPES est expirée depuis le 20 décembre 2016.

ETABLISSEMENTS QUINSON a également déposé les autres marques suivantes : MARQUISAT , QUINSON PERE FILS , LA CUVEE DES TROTTEURS , LES OPALINES , CHEMIN DES PAPES , CUVEE A L'ANCIENNE , CUVEE DE LA JOIE , CHEMIN DES PAPES , VINS DU MARQUISAT , LA CUVEE DES TROTTEURS


ETABLISSEMENTS QUINSON société par actions simplifiée - Château de l'Abbaye Saint-Laurent-d'Arpayé,69820 FLEURIE (dossier no 2328291) - 69820 - France - SIREN 304306780


Cabinet MEYER & Partenaires - Bureaux Europe, 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2328291) - 67000 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328291 - Publication au BOPI 2006-12-01

Inscription le 3 décembre 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°246626 - Publication au BOPI 1997-12-03

Inscription le 6 janvier 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°269833 - Publication au BOPI 1999-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 22 décembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°269303 - Publication au BOPI 1998-12-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Inscription le 30 août 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°556936 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664920 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée COTES DU RHONE